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Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins

 
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keiler
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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 12:14    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Citation:
Poursuivie pour ne pas avoir tué assez de lapins, une association de chasseurs de Charente-Maritime pourrait être condamnée à payer 21.550 euros.

C'est une histoire qu'ils auraient sans doute préféré régler à l'amiable. Mais l'intensité du conflit qui oppose l'association communale de chasse agréée (Acca) du petit village de Saint-Médard (Charente-Maritime), 76 habitants, et Serge Guibert, maire de la commune voisine de Mortier, 189 habitants, et viticulteur de son état est soudainement monté d'un cran depuis que RTL, puis TF1 s'en sont emparés.
L'affaire commence pendant la saison de chasse de l'année 2010-2011, quand des lapins de garenne affamés profitent d'un hiver très froid et de l'interdiction légale de tir par temps de neige pour aller dévaster plusieurs vignobles de producteurs de cognac. Très voraces, les lagomorphes s'en donnent à cœur joie.
Au point de contraindre chasseurs et vignerons à faire jouer leur assurance civile. Mais si trois dossiers, déjà réglés à l'amiable ou encore en cours, portent sur de petites sommes (124,20 euros, 544 euros et 1006,92 euros), les 18 membres de la société de chasse de Saint-Médard doivent aujourd'hui faire face à une procédure portant sur un préjudice de… 21.550 euros.
Une coquette somme à payer pour ne pas avoir tué assez de lapins… L'assurance de la Fédération départementale de chasse couvrira les éventuels dommages et intérêts demandés, mais l'Acca devra quand même s'acquitter d'une franchise de 10%, soit environ 2000 euros si elle est condamnée.
«Les lapins ont fait des ravages»
«C'est plus que notre budget de fonctionnement, s'indigne Jean-François Alligné, le président de la chasse de Saint-Médard et maire de la commune, qui doit comparaître devant le tribunal de Jonzac le 24 septembre prochain. Nous avons quand même tiré 143 lapins cette année-là, soit beaucoup plus que les 10 tués en 2008-2009 et que les 17 de la saison 2011-2012. On marche sur la tête!»
Très ému par la tournure de l'affaire, Serge Guibert, le viticulteur lésé, plaide de son côté la bonne foi et déplore la situation. «Tout cela va trop loin. J'ai subi un véritable préjudice. Les lapins ont fait des ravages. J'ai perdu 1/10 de la récolte. Il est normal que je sois indemnisé.»
En attendant le jugement, les expertises se succèdent les unes aux autres et les assureurs se renvoient la balle. Ce n'est pas la première fois que chasseurs et agriculteurs s'affrontent, même si les procédures portent plus habituellement sur des dégâts de grands gibiers.
Ainsi, à titre d'exemple, l'année dernière la Fédération nationale de la chasse (FNC) et ses 1,3 million d'adhérents ont déboursé plus de 50 millions d'euros pour rembourser les ravages faits par les cerfs, les sangliers et les chevreuils aux cultures ou aux exploitations agricoles.
Une manne qui attise parfois bien des convoitises dans un monde rural où de nombreux agriculteurs sont aussi chasseurs et parfois juges et parti…

 

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2012/09/14/01016-20120914ARTFIG0061…
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Le gibier vivant se mérite, le gibier mort se respecte
Que les Dieux de la Chasse nous gardent, dès lors que nous gardons la Chasse


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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 12:14    Sujet du message: Publicité

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kabbrit
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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 16:01    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

preuve qu'ils sont pas tous enfermé!!!!!
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mieux vaut avoir la maladie de parkingson que celle d'alzheimer car il est preferable de renverser un peu son ricard que d'oublier de le boire!!


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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 16:25    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Dans ce département (Charente-Maritime) ça devient une habitude maintenant que la jurisprudence a ouvert la voie : 3 ACCA de l'île de Ré condamnées pour n'avoir pas assez chassé Rolling Eyes

A quand un bracelet ou timbre lapinou Question Mr. Green


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batsou
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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 16:39    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Monsieur aurait accusé les chevreuils je veux bien, mais les lapins.... A part s'attaquer aux jeunes plans qui ne survivront pas forcément assez longtemps pour connaitre une 1ère récolte, je vois mal les lapins détruire 10% d'une récolte....
Ou alors pour manger les raisins à plus d'1m de haut ce ne sont plus des lapins mais des kangourous...

D'autant plus que ça ressurgit sur les chasseurs sauf qu'en 2010 les vendanges ont été faites fin août et que fin février la vigne n'est même pas encore en bourgeons.... Pareil en 2011...
Sans parler que 147 lapins tués sur une commune de 3.82km² c'est plutôt pas mal comme tableau je pense non ???

De plus faudra m'expliquer pourquoi ce monsieur a porté plainte contre la société de chasse de la commune voisine et pas contre celle de sa commune ??? Je serai bien curieux de connaitre le tableau de chasse de celle-ci pour la même espèce la même année...

Je serais bien curieux de connaitre les raisons de cette rivalité : relation chasseur /agriculteur ou rivalité entre maires de communes voisines, M. Alligné étant comme par hasard maire depuis 2010 seulement alors que M. Guibert l'est depuis au moins 1992....
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MessagePosté le: Ven 14 Sep 2012, 21:47    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

en colere

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MessagePosté le: Sam 15 Sep 2012, 07:27    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

c est vorace le lapinou!!!!!

pourquoi la societe de chasse ne porte pas plainte contre la myxo de ne pas les avoirs aider?
puisqu on marche sur la tete.....
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MessagePosté le: Sam 15 Sep 2012, 12:25    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

tout simplement
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MessagePosté le: Sam 15 Sep 2012, 21:48    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Je suis plus étonné de rien à l' heure actuelle ( Pour avoir vécu ce genre d' histoire ) Cool , je constate qu'une fois de plus les plaintes arrivent du côté des saules pleureurs , Pauvres Paysans Sad , le vin se vend moins bien il faut bien trouver autre chose Mr. Green .
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Pour ceux qui ne croient pas , aucune preuve n 'est possible ".

Stuart Chase .


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MessagePosté le: Mar 18 Sep 2012, 19:10    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

La somme "due" par l'ACCA représente 10% des dégâts estimés.
Citation:
Cognac
Lapins dans les vignes, chasseurs au tribunal
Le 24 septembre, le tribunal d’instance de Jonzac (Charente-Maritime) doit se prononcer sur un conflit opposant un viticulteur charentais et l’association communale de chasse agréée (ACCA). Le premier fait valoir un préjudice estimé à plus de 20 000 euros du fait des dégâts provoqués par les lapins dans ses vignes.
L’hiver 2010-2011 a été particulièrement froid, avec des températures descendant jusqu’à - 16° en Charente-Maritime. Sur la commune de Saint-Médard, les lapins n’ont plus rien trouvé à se mettre sous la dent. Alors ils s’en sont pris aux vignes. Plusieurs parcelles ont été endommagées. Pour trois d’entre elles, le désagrément s’est réglé à l’amiable, comme cela se passe habituellement. Les viticulteurs ont reçu des sommes allant de 100 à 1 000 euros en dédommagement. Mais pour la quatrième, celle de Serge Guibert, les dégâts ont été tels que les expertises ont estimé le préjudice à 21 550 euros. Le viticulteur a porté l’affaire devant le tribunal de Jonzac.
« Au total, c’est un territoire d’une dizaine d’hectares qui est concerné », indique Serge Guibert. « Les lapins n’avaient plus rien à manger, alors ils se sont précipités sur les vignes. À la fin de l’hiver, j’ai vu que la vigne pleurait au niveau des pieds. Les lapins avaient grignoté l’écorce à 20 cm de hauteur tout autour des pieds. »
Il y a bien eu quelques repousses, mais à partir du porte-greffe. Des pieds d’une quinzaine d’années sont morts l’an passé, d’autres ont suivi cette année pour la même raison. « Dans quelques années, il n’y aura plus rien… »
Un expert a évalué le montant des dégâts, les pertes de récolte, les coûts de replantation, la désinfection de la parcelle, les changements de piquet, la mise en place de filets… Bilan : 21 550 euros pour une surface d’un peu plus de 60 ares, le quinzième de la surface en vigne qu’exploite Serge Guibert.

Selon la loi, la société de chasse est censée apporter une franchise de 10 % de la somme demandée, le reste revenant aux assureurs.
Dans l’affaire opposant l’ACCA (association communale de chasse agréée) à Serge Guibert, cela pourrait donc représenter un peu plus de 2 000 euros. « Notre budget annuel n’atteint même pas ce montant », constate, désemparé, Jean-François Alligné, le président de l’ACCA, également maire de la commune de Saint-Médard. Ce responsable estime que son association a fait son travail. Les battues de l’année 2010-2011, l’année des dégâts, ont permis de tuer 143 lapins, contre seulement 17 l’année suivante.

Xavier Desouches, qui suit les dégâts de gibier à l’UGVC, l’Union générale des viticulteurs de Cognac, appelle tous les viticulteurs à déclarer les dégâts de gibier et à faire remonter les informations à la DDT, qui prend alors les dispositions nécessaires. « Quand le lapin est classé nuisible, il est alors possible de le tirer toute l’année », rappelle-t-il.

http://www.lavigne-mag.fr/actualites/cognac-lapins-dans-les-vignes-chasseurs-au-tribunal-62136.html
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MessagePosté le: Lun 26 Nov 2012, 20:38    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Citation:
Des chasseurs poursuivis pour ne pas avoir tué assez de lapins

Un viticulteur de Charente-Maritime poursuit une association de chasse. Selon lui, ses vignes ont été endommagées par des lapins de garenne. Le rapport avec les chasseurs ? Ils n'auraient pas tué assez de rongeurs, selon lui.

Il reproche aux chasseurs de ne pas avoir assez tué d'animaux, bref de ne pas avoir rempli leur mission de "régulation du gibier". Serge Guibert, un viticulteur de Charente-Maritime, dont les vignes ont été endommagées par des lapins de garenne durant l'hiver 2010-2011, a lancé des poursuites contre l'association de chasse du village concernée. L'affaire doit être examinée lundi par un juge d'instance de Jonzac. Le chasseur souhaite 40.000 euros. Selon une expertise, les dommages causés représentent 21.000 euros, un montant auquel il faut ajouter la perte de production et des dommages et intérêts.

Jean-François Alligné, le président de l'Association communale de chasse agréée, visée par la plainte, également maire du village, a indiqué pour sa part à l'AFP ne pas comprendre cette mise en cause. "Il n'y a pas de quotas de chasse pour les lapins de garenne", dit-il en assurant que les chasseurs ne sont pas restés les bras croisés pour lutter contre les voraces lapins, en tuant 143 pendant cette saison. En revanche, il est vrai, admet-il, que les dix jours de neige pendant lesquels la chasse a été interdite leur a sans doute permis de s'en donner à cœur joie. Selon lui, le demandeur habite près de la commune depuis soixante ans et n'a jamais jusque-là eu de récriminations à l'égard des chasseurs.

Serge Guibert de son côté assure que les vignes de la parcelle concernée sont détruites à 85%. "On leur donne un territoire à gérer, ils doivent le gérer", a déclaré à l'AFP le viticulteur, qui est aussi maire de la commune voisine de Mortiers.

http://lci.tf1.fr/france/justice/des-chasseurs-poursuivis-pour-ne-pas-avoir…

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Lebjac
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MessagePosté le: Mar 27 Nov 2012, 08:25    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Les dégâts de petit gibier se règlent de façon différente que les dégâts du grand gibier, ils sont à la charge exclusive des bailleurs de chasse ou du propriétaire du terrain si ce dernier ne confie pas le droit de chasse à des chasseurs.

Normalement toute association de chasse doit avoir souscrit une assurance RC qui couvre entre autre ce genre de préjudice et je ne suis pas étonné qu'il faille déposer une plainte afin que les indemnités soient fixées par un juge pour que l'assurance indemnise.
Des dégâts de lapins dans une vigne cela peut rapidement concerner des sommes très importantes en rapport avec la renommée du cru.
La franchise, si il y a franchise est parfaitement connue par le souscripteur de l'assurance, est fixée en accord entre les 2 parties au moment de la souscription, c'est un point déterminant de la prime à payer, je trouve un peu "tartuffe" que le brave président de l'ACCA s'en étonne.Wink
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MessagePosté le: Mer 28 Nov 2012, 05:11    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

J'étais pas réveillé hier et du coup j'ai loupé 3 garennes,concrètement je risque quoi?
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MessagePosté le: Mer 28 Nov 2012, 15:44    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Coeurdesologne a écrit:
J'étais pas réveillé hier et du coup j'ai loupé 3 garennes,concrètement je risque quoi?


De te faire enguirlander car tu n'as pas utilisé la couleur bleu pour poser ta question ! LOL

Amitiés

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MessagePosté le: Lun 21 Jan 2013, 22:33    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

http://www.sudouest.fr/2013/01/21/saint-medard-17-responsabilite-partagee-e…


Citation:
Saint-Médard (17): responsabilité partagée entre chasseurs et viticulteurs au sujet des lapins gourmands

Le tribunal a décrété que le couple de viticulteurs et l'ACCA étaient co-responsables des destructions de pieds de vigne commises par des lapins il y a deux ans

C’est finalement à une responsabilité partagée que renvoie le jugement du tribunal d’instance de Jonzac rendu public à l’audience de ce lundi, dans l’affaire qui opposait un couple de viticulteurs, les époux Guibert, au président de l’ACCA de Saint-Médard, également maire de sa commune, Jean-François Alligné. Pour une histoire de petits lapins trop voraces qui, à l’hiver 2010-2011, avaient partiellement détruit une parcelle de vigne en en rongeant les ceps au pied.

Car au final, si l’ACCA a été jugée responsable des dégâts causés par les lapins de garenne, ce n’est qu’à concurrence de la moitié des sommes dues dans la mesure où le tribunal considère que, par manque de précautions, "les époux Guibert ont commis une faute de nature à limiter leur droit à indemnisation". Et faute d’avoir produit leurs déclarations de récolte annuelle, leurs prétentions ont été nettement revues à la baisse, estimées à 21 205 euros (au lieu de 31 891 euros).

Si les frais d’expertise seront partagés également (1 642 euros au total), le tribunal rejette en outre leur demande d’indemnisation au titre du préjudice moral. Par ailleurs, chaque partie conserve la charge de ses frais et de ses dépens.

_________________
Landais de coeur


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MessagePosté le: Mar 22 Jan 2013, 10:15    Sujet du message: Des chasseurs accusés de ne pas tuer assez de lapins Répondre en citant

Bonjour,

c'est l'ACCA qui est responsable en temps que personne morale ou le président de l'ACCA ? Parce que 10 à 12000€ à sortir pour des dégâts de lapin ça fait mal.
Si c'est l'ACCA, une fois l'argent disponible dans les comptes épuisé elle est dissoute et basta !
Si c'est le président, il ne peut pas se dissoudre pour éviter de payer !!!
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